Bose respecte les lois sur le droit d’auteur et les droits de propriété intellectuelle, et encourage ses utilisateurs à faire de même. Conformément à la Digital Millennium Copyright Act (« DMCA ») de 1998, que vous pouvez trouver dans son intégralité sur le site Web du U.S. Copyright Office, Bose fera de son mieux pour répondre avec la diligence requise aux réclamations pour violation du droit d’auteur lorsque de telles réclamations lui sont signalées au moyen de l’exemple de formulaire d’avis ci-dessous. Si vous avez des raisons de croire que votre travail a été copié d’une manière qui constitue une violation du droit d’auteur et est affiché dans les Services de Bose, veuillez fournir les informations suivantes à notre agent des droits d’auteur :
AVIS D’INFRACTION ALLÉGUÉE AU DMCA (« AVIS »)
Mentionnez l’œuvre ou les œuvres protégées par le droit d’auteur qui, selon vous, a été enfreint.
Fournissez le matériel ou le lien qui, selon vous, a été enfreint et dont vous pensez que l’accès devrait être désactivé, y compris l’URL du lien affiché sur le Site ou l’emplacement exact où ce matériel peut être trouvé.
Indiquez votre nom ou celui de votre entreprise, votre adresse postale, votre numéro de téléphone et votre adresse courriel.
Dans le corps de cet avis, vous devez inclure une déclaration selon laquelle vous croyez de bonne foi que l’utilisation contestée du matériel protégé par le droit d’auteur n’est pas autorisée par le titulaire du droit d’auteur, l’agent ou la loi.
Une déclaration selon laquelle les informations contenues dans cet Avis sont exactes et, sous peine de parjure, que vous, en tant que partie plaignante, êtes le propriétaire ou autorisé à agir au nom du propriétaire.
Pour joindre l’agent des droits d’auteur de Bose :
Bose Corporation Attn: Agent des droits d’auteur 100 Mountain Road, Framingham, MA 01701-9168 USA 508 879-7330 copyright@bose.ca